Propriété intellectuelle

Les produits et services Blackline Safety peuvent être couverts par les brevets et marques commerciales suivants, détenus ou concédés sous licence à Blackline Safety Corp. Cette page a été mise à jour pour la dernière fois le 7 août 2024. 

Brevets
US11238719, US10169972, US10546477, CA3039254, US10161611, GB2602348, US10767850, CN205428130, CN206791722, GB2543423, GB2553777, US11208743, GB2521652, US10617159, CN209171459, CN204733932, GB2534678, US9922519, GB2584467, US11166496, GB2577550, US10891837, US10881156, CN206443243, US10810865, GB2533460, US6442994, EP1152238, US6918281, EP1281077, CA2721027, US9768976, US10393856, US9294936, US10847011, EP3405936  

Avis relatif aux marques commerciales
Blackline Safety® et BlacklineSafetyG7® sont des marques commerciales ou des marques déposées de Blackline Safety Corp. L'absence d'une marque commerciale ou d'un logo de produit ou de service dans cette liste ne constitue pas une renonciation aux droits de marque commerciale ou autres droits de propriété intellectuelle de Blackline Safety Corp. concernant cette marque commerciale ou ce logo. 

Politique relative aux marques commerciales
La présente politiqued'utilisation des marques commercialesdécrit l'utilisation correcte des marques commerciales et logos (collectivement dénommés « marques commerciales ») de Blackline Safety Corp. (« Blackline ») par nos licenciés, revendeurs agréés et autres parties ayant reçu l'autorisation de Blackline d'utiliser les marques commerciales de Blackline dans leurs supports promotionnels, supports pédagogiques, sites Web, emballages, étiquettes ou autres supports. Cette politique est conçue pour protéger nos précieux droits de marque. Si vous êtes titulaire d'une licence pour l'une des marques commerciales de Blackline ou revendeur agréé des produits Blackline et que votre contrat avec nous prévoit des directives spécifiques relatives à l'utilisation des marques commerciales, veuillez vous conformer à ces directives. 

Lorsque vous faites référence aux marques commerciales Blackline, veillez à toujours inclure la notation appropriée après le nom et le logo, comme indiqué ci-dessus. Utilisez toujours la marque commerciale complète dans toutes vos communications. N'abrégez jamais une marque commerciale Blackline pour former un acronyme. Lorsque vous utilisez une marque commerciale Blackline, ne modifiez pas l'orthographe, n'ajoutez ni ne supprimez de tirets, ne combinez pas deux mots en un seul et ne divisez pas un mot en deux. Ne combinez pas les marques commerciales Blackline avec vos noms ou marques commerciales ou ceux de tiers. Les logos Blackline ne peuvent être utilisés que sous licence écrite distincte de Blackline (remarque : je ne pense pas que nous l'exigions des distributeurs). Les marques commerciales Blackline ne peuvent être utilisées dans le nom d'un produit tiers. Les produits ne peuvent être co-marqués avec une marque Blackline que par accord écrit avec Blackline. En utilisant une marque commerciale Blackline, vous reconnaissez que Blackline est propriétaire de tous les droits, titres et intérêts liés à la marque commerciale, que toute utilisation de la marque commerciale Blackline profite à Blackline, que vous n'interférerez pas avec les droits de Blackline sur la marque commerciale et ne les contesterez pas, et que vous n'utiliserez pas la marque commerciale Blackline d'une manière qui enfreigne la loi ou porte préjudice à la marque Blackline. Aucune personne ou entité ne peut reproduire ou utiliser (ou autoriser la reproduction ou l'utilisation) d'une marque Blackline d'une manière autre que celle expressément autorisée par Blackline. 

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